Utilisation du site
En accédant et en utilisant le site www.assabvision.com, vous acceptez les présentes conditions d’utilisation. Vous vous engagez à utiliser le site de manière conforme aux lois et réglementations en vigueur. Vous acceptez de ne pas utiliser ce site à des fins illégales ou nuisibles.
Responsabilité de l’éditeur
Assab Vision s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations présentes sur le site. Assab Vision ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des résultats obtenus par l’usage de ces informations.
Responsabilité de l’utilisateur
L’utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site. Il s’engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du site, notamment en introduisant des virus ou tout autre logiciel malveillant.
Suspension ou résiliation des comptes
Assab Vision se réserve le droit de suspendre ou de résilier les comptes utilisateurs en cas de violation des présentes conditions. Nous nous réservons également le droit de prendre toutes les mesures nécessaires, y compris judiciaires, pour prévenir ou mettre fin à de telles violations.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, vidéos, etc.) présents sur le site www.assabvision.com est la propriété exclusive de Assab Software ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est interdite sans autorisation préalable écrite.
Liens hypertextes
Le site www.assabvision.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Assab Software ne saurait être responsable du contenu et de la politique de confidentialité de ces sites.
Modification des CGU
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales d’utilisation à tout moment. Les modifications prendront effet immédiatement après leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.